|
Ce site est édité par l'association
Doulas de France, association de loi 1901.
Les statuts ont été déposés à la préfecture de Bobigny le 14 février 2006.
N° SIRET : 491 638 318 00015
Les participantes de la liste de discussion "Doulas France" et du forum "Devenir
Doula" participent ponctuellement à alimenter les pages de ce site.
Ce site est le résultat du travail en commun et bénévole,
de femmes expérimentées dans l'accompagnement non-médical
à la naissance
 Mentions
légales
Ce site a fait l'objet d'une déclaration
le 7/10/2004 à la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés, n°1047273. En application
de la loi n°78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, les utilisateurs disposent, d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils
peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la
diffusion des données qu'ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à info(arobase)doulas.info
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web
en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet ne
sauraient engager notre responsabilité.
La copie partielle des textes de ce site est permise dès lors que les
sources et l'adresse du site sont indiqués.
Les images, le graphisme et les textes sont protégés par la legislation
en vigueur sur le droit d'auteur et le code de la propriété intellectuelle.
HAUT
| 
